CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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Le Conseil communautaire est composé de 37 membres délégués titulaires et autant de suppléants qui assurent une représentation proportionnelle au nombre d’habitants des dix communes composant la Communauté de communes du Cubzaguais.


Principe retenu : Un Conseil Communautaire le deuxième mercredi de chaque mois confirmé naturellement par convocation précédé d'un bureau, et sous réserve de nécessité. Un deuxième bureau mensuel le 4ème mercredi du mois sauf au mois d'août.


Conseil Communautaire 2017

Dates des réunions du Conseil Communautaire :

Mars 2017


Procès verbaux Conseil Communautaire

Année 2009 :
Procès verbal du 5 février 2009
Procès verbal du 4 Mars 2009
Procès verbal du 26 Mars 2009
Procès verbal du 9 juillet 2009
Procès verbal du 9 décembre 2009
Procès verbal du 23 décembre 2009


Année 2010 :
Procès verbal du 17 février 2010
Procès verbal du 17 Mars 2010
Procès verbal du 14 Avril 2010
Procès verbal du 2 Juin 2010
Procès verbal du 28 Juillet 2010
Procès verbal du 29 Septembre 2010
Procès verbal du 27 Octobre 2010
Procès verbal du 1er Décembre 2010
Procès verbal du 22 Décembre 2010


Année 2011 :
Procès verbal du 12 Janvier 2011
Procès verbal du 19 Janvier 2011
Procès verbal du 16 Mars 2011
Procès verbal du 27 avril 2011
Procès verbal du 12 Juillet 2011
Procès verbal du 28 Septembre 2011
Procès verbal du 26 Octobre 2011
Procès verbal du 21 Décembre 2011

Année 2012 :
Procès verbal du 25 Janvier 2012
Procès verbal du 8 Février 2012
Procès verbal du 7 Mars 2012
Procès verbal du 11 avril 2012
Procès verbal du 20 Juin 2012
Procès verbal du 26 Septembre 2012
Procès verbal du 19 Novembre 2012
Procès verbal du 12 Décembre 2012

Année 2013 :
Procès verbal du 27 Février 2013
Procès verbal du 27 Mars 2013
Procès verbal du 10 avril 2013
Procès verbal du 26 Juin 2013
Procès verbal du 17 Juillet 2013
Procès verbal du 16 Octobre 2013
Procès verbal du 18 Décembre 2013

Année 2014 :
Procès verbal du 26 Février 2014
Procès verbal du 20 Mars 2014
Procès verbal du 16 avril 2014
Procès du 30 Avril 2014
Procès verbal du 14 Mai 2014
Procès verbal du 11 Juin 2014
Procès du 9 Juillet 2014

Procès du 10 Septembre 2014
Procès du 24 Septembre 2014
Procès du 8 Octobre 2014
Procès verbal du 12 Novembre 2014
Procès verbal du 10 Décembre 2014

Année 2015 :
Procès verbal du 21 janvier 2015
Procès verbal du 29 avril 2015
Procès verbal du 10 juin 2015
Procès verbal du 8 juillet 2015
Procès verbal du 16 septembre 2015
Procès verbal du 14 octobre 2015
Procès verbal du 25 novembre 2015
Procès verbal du 16 décembre 2015

Année 2016 :
Procès verbal du 9 mars 2016
Procès verbal du 13 avril 2016
Procès verbal du 25 mai 2016
Procès verbal du 22 juin 2016
Procès verbal du 27 juillet 2016
Procès verbal du 14 septembre 2016
Procès verbal du 26 octobre 2016


Rapports d'activités :

2013
2014
2015